Jacques Menier

De: Jacques Ménier
conseiller maître honoraire
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2005-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000243390(source JORF)
reconduction
01 Juin 200601/06/2006
De: Menier (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000791266(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Menier (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000413214(source JORF)
composition
08 Juin 200208/06/2002
De: Jacques Ménier
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000593438(source JORF)
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Jacques Menier
conseiller maître honoraire
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2000-10-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000572976(source JORF)
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Menier (Jacques)
conseiller maître honoraire
Objet:
président de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du
4 juin 1999
conformément au deuxième alinéa de cet article
Groupe:
Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
president
JORFTEXT000000577409(source JORF)
nomination
19 Septembre 199919/09/1999
De: Ménier (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membre et président du comité du contentieux
Remplace:M. Jollivet (Irénée)
Groupe:
Comité du contentieux
JORFTEXT000000577376(source JORF)
nomination
29 Juin 199929/06/1999
De: Ménier (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000210233(source JORF)
composition
30 Mars 199930/03/1999
De: Jacques Ménier
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000210180(source JORF)
nomination
24 Mars 199924/03/1999
De: Menier (Jacques)
conseiller maître honoraire, président
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
date_fin="1999-05-31"
JORFTEXT000000393155(source JORF)
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Ménier (Jacques)
conseiller maître, président
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
cour_comptes
JORFTEXT000000559808(source JORF)
nomination
24 Février 199624/02/1996
De: Ménier (Jacques, Robert)
conseiller maître à la Cour des comptes; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Menier (Jacques)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier universitaire de Tours, secteur 37 G 01
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000180782(source JORF)
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Menier (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
president
JORFTEXT000000527222(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991